SOCIETE POUR LA PROMOTION DES PRODUITS DE LA PECHE EN ABRÉGÉ : SOPROPECHE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
99798309
Date de dépôt :
18/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/06/2029
Présentation de la marque TRADISEL
Déposée le 18 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LA PROMOTION DES PRODUITS DE LA PECHE EN ABRÉGÉ : SOPROPECHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TRADISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-30 du 23 juillet 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE POUR LA PROMOTION DES PRODUITS DE LA PECHE EN ABRÉGÉ : SOPROPECHE domicilié(e) ZI de la Trésorerie, route de la Trésorerie CD 242 - 62126 - WIMILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 820 254 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque TRADISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRADISEL arrivera à expiration en date du 18 juin 2029.
SOCIETE POUR LA PROMOTION DES PRODUITS DE LA PECHE EN ABRÉGÉ : SOPROPECHE a également déposé les autres marques suivantes : FORTI-NEEM , TRADIWOOD , Sopropêche , sopropêche
SOCIETE POUR LA PROMOTION DES PRODUITS DE LA PECHE EN ABRÉGÉ : SOPROPECHE, Société par actions simplifiée - ZI de la Trésorerie, route de la Trésorerie CD 242 - 62126 - WIMILLE - France - SIREN 616820254
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2009 n°2403796 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-06
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2019 n°2716133 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-23
Produits pour adoucir et pour purifier l'eau. Produits d'adoucissement (métallurgie). Produits chimiques pour la conservation des aliments. Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire. Sels pour la coloration des métaux. Produits corrosifs. Sel gemme. Sels d'iode. Sel brut, sel pour conserver autres que pour les aliments. Sels (engrais). Sels (produits chimiques). Sels à usage industriel. Sodium. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Assaisonnements, sel, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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